CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE Cybet Casino
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ACCEPTATION DES CONDITIONSEn accédant ou en utilisant le Site, l'Utilisateur reconnaît avoir lu et compris ces Conditions Générales et accepte d'y être lié.
CHANGEMENTS DANS CES CONDITIONS GÉNÉRALESCybet Casino se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment sans préavis à l'Utilisateur. Les changements prendront effet immédiatement après leur publication sur le Site.
RESTRICTIONS D'UTILISATION DU SITEL'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site à des fins interdites par la loi, y compris mais sans s'y limiter : (a) transmettre tout matériel diffamatoire, obscène, menaçant ou harcelant ; (b) utiliser le Site de manière à interférer avec le plaisir des autres Utilisateurs du Site ; (c) tenter d'accéder de manière non autorisée au Site ou à ses systèmes.
OBLIGATIONS DE L'UTILISATEURL'Utilisateur s'engage à se conformer à toutes les lois et réglementations applicables lors de l'accès ou de l'utilisation du Site.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLECybet Casino détient tous les droits, titres et intérêts sur et dans le Site, y compris mais sans s'y limiter tous les droits de propriété intellectuelle y afférents.
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RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATEUR POUR LE CONTENUL'Utilisateur est seul responsable de tout contenu qu'il publie sur le Site et accepte d'indemniser Cybet Casino contre toute réclamation découlant de ce contenu.
RÉSILIATION DE L'ACCORDCybet Casino se réserve le droit de résilier cet Accord à tout moment sans préavis à l'Utilisateur.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONCes Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [insert jurisdiction]. Tout litige découlant de ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles de l'Association d'Arbitrage.
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